Marque expirée - Marque en non vigueur

MAS ROQUE DE BEAU
CHATEAU CABEZAC SCEA

Numéro de dépôt :
3521253
Date de dépôt :
27/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2017
MAS ROQUE DE BEAU de CHATEAU CABEZAC

Présentation de la marque MAS ROQUE DE BEAU

Déposée le 27 août 2007 par CHATEAU CABEZACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS ROQUE DE BEAU »

Le déposant est CHATEAU CABEZACTODO domicilié(e) 16/18 HAMEAU DE CABEZAC,11120 BIZE MINERVOIS - 11120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 351 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU CABEZAC domicilié(e) 16/18 HAMEAU DE CABEZAC,11120 BIZE MINERVOIS - 11120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS ROQUE DE BEAU est expirée depuis le 27 août 2017.

CHATEAU CABEZAC a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE CABEZAC , DOMAINE CABEZAC , CHATEAU PONT DE CESSE , CHATEAU CABEZAC , MARQUIS DE BIZE , MAS CAZELLES , VINUM CLARUM , Roc de Bô


CHATEAU CABEZAC SCEA - 16/18 HAMEAU DE CABEZAC,11120 BIZE MINERVOIS - 11120 - France - SIREN 414351361


CHATEAU CABEZAC - 16/18 HAMEAU DE CABEZAC,11120 BIZE MINERVOIS - 11120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Emballage en carton pour bouteilles ;

Emballage en bois pour bouteilles ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) cidres spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins de pays. Vins d'appellation d'origine.